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Mentions Legals

1. Informations sur le site

Nom de l'entreprise : Zephoto
Identifiant SIREN : 833 826 530

Ce site a été designé par Mr ZERBONE Christophe et réalisé par Mr FOURGHEON Nicolas. L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

2. Informatique et libertés

En respect de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Mr ZERBONE Christophe.

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

3. Informations sur l’hébergeur du site

Nom : NUXIT, SARL
Dénomination : 1hebergement.com
Adresse : 400 avenue Roumanille BP 309, 06906 Sophia Antipolis Cedex

4. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est mis à jour régulièrement par Mr Zerbone Christophe.
Les mentions légales peuvent donc être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Mr Zerbone s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements donnés ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace « contact », et de laisser des messages dans l’espace « livre d’or ») sont à la disposition des utilisateurs. Mr Zerbone se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Mr Zerbone se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Mr Zerbone n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sitesainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.La navigation sur le site Zephoto.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

5. Gestion des données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est enregistrée sur ce site internet en dehors des éventuelles précisions laissées par les utilisateurs eux même dans l’espace « livre d’or ». Les éléments indiqués dans l’espace « contact » ne sont pas enregistrés par le site mais sont convertis en e-mails et n’apparaissent que dans la boite mail privée de Mr Zerbone. Ce dernier s’engage à ne jamais divulguer de données personnelles obtenues par ce moyen à des tiers sans l’autorisation écrite des intéressés.

En conséquence, le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

En tout état de cause Mr Zerbone ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

6. Crédits

Merci à SubDelirium.com d’avoir aidé gratuitement Mr Zerbone à rédiger ces mentions légales.